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Marques déposées par SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES
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CHATEAU SALLE D'ARCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SALLE D'ARCHES
SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES

Numéro de dépôt :
95603946
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque CHATEAU SALLE D'ARCHES

Déposée le 27 décembre 1995 par SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SALLE D'ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES, domicilié(e) 33490 ST ANDRE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES - France.

La marque CHATEAU SALLE D'ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SALLE D'ARCHES est expirée depuis le 27 décembre 2005.

SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SALLE. , CHATEAU MOULINE


SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES - 33490 ST ANDRE DU BOIS - France


SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée - CHATEAU SALLE D'ARCHES

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.